Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière
/
Plein Sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plein Sud
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière)

Numéro de dépôt :
3186903
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
03/10/2012
Plein Sud de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière

Présentation de la marque Plein Sud

Déposée le 3 octobre 2002 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Plein Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière domicilié(e) Rue du Vieux Château,21640 VOUGEOT - 21640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 983 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque Plein Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plein Sud est expirée depuis le 3 octobre 2012.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes : Sol e Luna , Green Flag


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA (Société Civile Immobilière) - Rue du Vieux Château,21640 VOUGEOT - 21640 - France - SIREN 343983896


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vins